Vos droits et devoirs
Les droits des motards de Rémy Josseaume
Voici le guide juridique des motards désireux de connaître et défendre leurs droits tant en défense (infractions), qu'en demande (victime).
Ecrit par des spécialistes du droit routier, tous les thèmes important sont abordés : circulation, infractions, permis, assurance, entretien du véhicule,voirie, accident...
Vous aurez tout ce qu'il faut pour défendre vos droits, en toute légalité.
Les auteurs
Avocat à la cour, Matthieu LESAGE exerce exclusivement le droit routier au sein de son Cabinet. Il rédige chaque mois les chroniques juridiques du mensuel AUTOMOTO.
Rémy JOSSEAUME, Docteur en Droit pénal, spécialisé depuis 10 ans dans la constitution et le suivi de dossiers relatifs au contentieux pénal et administratif routier. Il intervient régulièrement dans les médias pour commenter l'actualité légale et jurisprudentielle en droit routier (notamment dans l’émission AUTORADIO sur RTL et le mensuel MOTO2). Motard chevronné, il pilote depuis plusieurs années sur circuits.
Le livre
Ce sont des spécialistes reconnus qui ont rédigé cet ouvrage, en y intégrant toute la réglementation en vigueur et la jurisprudence la plus à jour.
Il aborde le droit des motards sous tous les angles : infractions, permis à points; assurance, permis de conduire, réparation, accident, indemnisation.
Vous pourrez ainsi faire face à une verbalisation abusive, vous prévenir d'une sanction trop lourde grâce aux failles juridiques révélez par les auteurs afin de vous permettre de conserver votre permis de conduire en toute légalité.
Le sommaire
390 pages
Format : 135 x 185 mm
Devenir motard
- Le permis moto et la conduite d’un 2RM
- La moto école et les droits du candidat...
Les droits du motard-consommateur
- Acheter et vendre son 2RM
- L’assurance du 2RM et les droits de l’assuré
- Litiges avec les professionnels de la réparation...
Le motard et les infractions au Code de la route
- Détails et procédures pour chaque infraction : vitesse, stationnement, emprise alcoolique ou de stupéfiants, feux tricolores...
- La confiscation de son 2RM
- Les infractions à l’étranger
- Vos droits face à la police...
Le permis à points et sa suspension administrative
- La perte de points
- La suspension administrative du permis...
Préparer sa comparution devant le tribunal
- La prescription des infractions
- La procédure d’amende forfaitaire
- Les procédures simplifiées de jugement
- La préparation de l’audience
- L’accès au dossier pénal...
Les règles de circulation et la gestion de l’accident
- Transporter un passager
- Transformer son 2RM
- Le 2RM de fonction ou de société
- La survenance de l’accident et son indemnisation
- Le défaut d’entretien de la voirie...
Commander le livre
Commander ce livre chez Amazon en cliquant sur le lien suivant : Les droits des motards